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Bilan Social Dgfip

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1 Dgfip - Les Rapports D'activité De La Dgfip | Le Portail ...
Les rapports d'activité de la DGFiP . Le rapport d'activité 2016. La Direction générale des Finances publiques présente son rapport d'activité 2016 : ...

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2 Bilan Social 2016 De La Dgfip, Divers Points Sur L'égalité ...
Le Bilan social 2016 de la DGFiP a été présenté aux organisations syndicales lors du CTR du 30/01/18 (voir nos déclaration liminaire, compte rendu et questions diverses sur notre site dans Vie des agents / CTR).

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3 Bilan Social 2015 À La Dgfip Sans Surprise, C’est …
Pour la première fois un bilan social à la DGFIP (année 2015) était à l’ordre du jour d’un Comité Technique de Réseau (29 septembre 2016). Quelques éléments d’analyse : LA DGFIP N’EST PAS ÉPARGNÉE PAR L’EFFET « PLAFOND DE VERRE » : En 2015, sur 109 068 agents titulaires, 60,3 % étaient des femmes.

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4 Bilan Social 2015 Dgfip - Cgt Finances Publiques
Bilan social 2015 de la DGFiP Page 15 sur 82 La DGFiP met en œuvre les dispositions de la circul aire de la DGAFP du 11 avril 2016 relative aux modalités de nominations équilibrées entre femmes et hommes sur les emplois dirigeants et supérieurs de la fonction publique (décret n°2012-601 du 30 avril 2012).

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5 Bilan Social Dgfip - Informations : Je-cherche.info
2 Bilan Social 2016 De La Dgfip, Divers Points Sur L'égalité ... Le Bilan social 2016 de la DGFiP a été présenté aux organisations syndicales lors du CTR du 30/01/18 (voir nos déclaration liminaire, compte rendu et questions diverses sur …

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6 Dgfip - Score3, Bilan, Conseil Entreprise Et Scoring Gratuit
Informations financières sur DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - DGFIP , 130004955 : bilan, ratios, dirigeant, siège social, annonce légale, surveillance ...

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7 Formulaire Obligatoire (article 302 Septies Bilan ...
N° 10956 20 Bilan simplifié DGfip n° 2033-a-sD 2018 N° 2033-A-SD – ... Capital social ou individuel * 120 écarts de réévaluation 124 Réserve légale 126

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8 Q Dgfip N° 2145-sd 2018 S Bilan - Passif Néant* …
EXEMPLAIRE À CONSERVER PAR LE DÉCLARANT EB DO Exercice N BILAN - PASSIF Capital social (dont versé ...

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9 Bilan SimplifiÉ Dgfip N 2033-a-sd Pdf - Docplayer.fr
N Formulaire obligatoire (article 302 septies Désignation de l entreprise Adresse de l entreprise BILAN SIMPLIFIÉ DGFiP N 2033-A-SD 207 SIRET Durée de l exercice ...

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10 Recueil Des Bilans Sociaux | Collectivités Locales
Note d'information du 13 février 2018 relative à la mise en œuvre des bilans sociaux 2017.pdf. Annexe 1 ...

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11 Inégalités De Rémunération à La Dgfip : Même La Cour …
le respect de la réglementation quant au bilan social DGFiP 2015, car ce dernier était expurgé de tout chapitre relatif aux rémunérations !

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12 Collectivités Locales | :: Le Portail De L'etat Au Service ...
Le site officiel de la DGFiP et de la DGCL au service des gestionnaires locaux : Finances locales, Fonction publique territoriale, ... Recueil des bilans sociaux 2017.

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13 Dgfip
Comme la délégation F.O.-DGFiP s’en doutait, ... • Le tableau de bord de veille sociale (TBVS) – Bilan et réflexion sur la problématique écrêtements

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14 Bilan Social 2013 : Date Limite Au 30 Avril 2014 Pour L ...
Pour ce faire, la direction doit remettre le projet de bilan social 15 jours avant la tenue de la réunion du CE. L’entreprise remet également le bilan social aux délégués du personnel. Le bilan et le procès verbal de la réunion du CE sont remis à l’inspection du travail dans les 15 jours suivant la réunion.

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15 La Fusion De La Dgi Et De La Dgcp : Premier Bilan
Dialogue social : alerte de l ... La création de la Direction générale des finances publiques (DGFIP), ... un bilan s’avérait nécessaire, ...

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16 ComitÉ Technique De RÉseau Du 18 Décembre ... - Fo-dgfip…
Les deux points que nous devons examiner aujourd’hui : bilan social et formation professionnelle s ... Pour F.O. -DGFiP , ...

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17 Réunions D'information : Prélèvement à La Source Et Bilan ...
Madame Christel CARPEZAT, déléguée par la DGFiP pour cette mission, interviendra à ce sujet. ... Prélèvement à la source et Bilan social. Collectivités; Elus;

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18 Dgfip N° 2050 2017 1 Bilan - Actif Du Code Général …
DGFiP N° 2051 2017 2 BILAN - PASSIF avant répartition Formulaire obligatoire (article 53 A du Code général des Impôts) ... Capital social ou individuel (1)* ...

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19 Conditions De Vie Au Travail - Cfdt - Finances
La « JOURNEE MORTE DGFIP » du 3 mai proposée par l ... prévoyait l'étude du bilan social 2016 de la DGFiP et de la formation professionnelle 2016 ...

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20 Gt Indemnitaire Dgfip Du 22 Novembre 2016
4 3. Une transparence et une publicité des données à a méliorer - La rémunération est totalement absente du bilan social et nombre de données relatives à

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21 Bilan SimplifiÉ Dgfip N 2033 A-sd Pdf - Docplayer.fr
N Formulaire obligatoire (article 302 septies Désignation de l entreprise Adresse de l entreprise BILAN SIMPLIFIÉ DGFiP N 2033 A-SD 206 SIREN Durée de l exercice ...

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22 Centre De Gestion De La Fonction Publique Territoriale Des ...
Bilan social; Elections ... (DGFiP) du 28 novembre 2017 précise les modalités de déclaration en 2018 des indemnités de fonction versées en 2017. ...

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23 Cfdt - 2018 : Une Année Charnière Pour La Dgfip
A quelle hauteur devra se situer la DGFiP pour conserver sa médaille d’or ? 2000, 3500, 5000, ou plus ? ... Le bilan social de 2016 l’a souligné, ...

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24 Fiche N° 14 : “ Le Rapport Financier
DGOS – DGFiP Novembre 2014 Fiche n° 14 : “ ... Il convient également de veiller à articuler son contenu avec les données du bilan social. A noter

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25 Direction Générale Des Finances Publiques — Wikipédia
La DGFiP comprend des services déconcentrés, ... URSSAF, organismes sociaux divers, autres ... ont regretté l'absence d'un bilan contradictoire de la ...

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26 Comptable Public | Association Des Comptables Publics
les agents comptables des organismes de sécurité sociale ... L’ACP réunit des personnels de la DGFiP exerçant la fonction de ... établit le bilan et le ...

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27 Unsa Dgfip - Bilan Action Sociale Dgfip 2017 : Toujours ...
La DGFIP a publié son bilan 2017 de l'action sociale. Vous trouverez ci dessous les principaux graphiques qui montrent les différents secteurs d'investissement et ...

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28 Comptabilisation De L'impôt Sur Les Sociétés
une dette fiscale figurera au passif du bilan si un solde est à payer en plus des acomptes qui ont été versés, ... Le capital social est libéré, ...

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29 Formulaire Obligatoire (article 302 Septies Bilan ...
N° 10956 18 BILAN SIMPLIFIÉ DGFiP N° 2033 A-SD 2016 N° 2033-A-SD – ... Capital social ou individuel * 120 Écarts de réévaluation 124 Réserve légale 126

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30 Direction Générale Des Finances Publiques (dgfip)
Direction générale des finances publiques : coordonnées, site internet, principaux services, nom de leurs responsables

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31 Rifseep : Circulaire Conjointe De La Dgcl Et De La Dgfip ...
Circulaire du 3 avril sur la mise en place du RIFSEEP (DGCL/DGFIP) - pdf ... Bilan social 2017 : un guide utilisateur et des tutoriels vidéos sont disponibles.

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32 Société Direction Generale Des Finances ... - …
Identité Bilans gratuits Comptes ... Le siège social de cette entreprise est actuellement situé 139 rue de Bercy - 75012 Paris 12. ... DGFIP: Enseigne : Adresse :

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33 Miroir Social - Formation à La Dgfip : L'état D'urgence
Dans les lignes directrices, le directeur général affirmait que « la formation doit se maintenir à haut niveau en s’adaptant ». Le bilan de la formation 2015 ...

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34 Unsa Dgfip - Baromètre Social 2016 - Analyse De L'unsa ...
Les agent.e.s jugent très sévèrement le climat social au sein de la DGFIP. 67 % considèrent que le climat social national ... sans pause et sans bilan.

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35 Ministere De L'economie Et Des Finances - Verif.com
Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bilan et résultat. 75012 PARIS 12. ... Le siège social de cette entreprise est actuellement situé 139 rue de Bercy ...

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36 Avant2 Répartition Bilan -passif N° 2051 2015
DGFiP N° 2051 2015 ... Capital social ou individuel (1)* ... BILAN -PASSIF avant2 répartition N° 10938 17 Formulaire obligatoire (article 53 A

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37 135994 Buf 2033-f.:220305 15/01/14 11:27 Pa1 Q 6 ...
internet-dgfip. exemplaire a conserver par le dÉclarant n° 11622q 14 composition du capital social dgfip n° 2033-f 2014 (1) ...

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38 Le Programme Annuel De Prévention Et Le Rapport …
Le rapport faisant le bilan doit contenir, entre autres : - la présentation de l’établissement, son identification et sa raison sociale, ...

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39 N° 2139-a-sd 2016 Formulaire Obligatoire (article 74 A …
BILAN s ImpLIf É DGfip N° 2139-A-sD 2016 ... Capital social ... N° 11693 18 composition du capital social dGFip n° 2139-c-sd 2016

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40 Dgfip - Accueil De L'espace Dgfip | Le Portail Des ...
Vous êtes sur l'espace institutionnel de la DGFiP du portail des ministères économiques et financiers. Dans cet espace vous trouverez : une présentation ...

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41 La Rénovation Du Dialogue Social Dans La Fonction …
Politiques publiques : Le dialogue social est longtemps apparu incompatible avec la conception hiérarchique et statutaire de la fonction publique. Ce n’est qu’en ...

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42 Portail De La Gestion Publique - 31_v7
ALERTE ESCROQUERIE : Des escrocs se font passer pour des équipes Hélios, plus globalement pour la DGFiP ou la Banque de France, afin de récupérer des identifiants ...

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43 Kit De La Dgfip Sur La Mise En Place Du Prélèvement à La ...
La Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) ... Bilan social 2017 : un guide utilisateur et des tutoriels vidéos sont disponibles. 25/04/2018.

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44 Quel Compte Pour Quelle Case De La Liasse : Le Bilan Et ...
Les premiers tableaux de la liasse fiscale correspondent au bilan et au compte de résultat. Liste des comptes qui doivent figurer à l'actif du bilan : tableau...

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45 Feuille De Calcul : Bilan Comptable (excel) - Comptabilité
Le bilan et le compte de résultat sont deux tableaux complémentaires : le bilan reflète le patrimoine de l’entreprise à un moment ... le capital social : ...

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46 Bic - Obligations Fiscales Et Comptables Dans Le Cadre Du ...
BIC - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel simplifié d'imposition - Obligations fiscales. 1. Le régime simplifié se caractérise ...

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47 Formulaire Obligatoire (article 302 Septies A Bis Du Code ...
N° 10956 16 BILAN SIMPLIFI ... Capital social ou individuel* 120 ... internet-DGFiP. 2 e EXEMPLAIRE DESTINÉ À L’ADMINISTRATION

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48 Bilan 2016 Et Chantiers 2017 De La Dgfip (direction ...
Bilan 2016 et chantiers 2017 de la DGFIP (direction générale des finances publiques) : les impôts locaux au cœur des changements à venir La DGFIP, l ...

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49 Ajustement Inventaire Actif - Solidarites-sante.gouv.fr
et médico-sociaux (ANAP). ... Il convient de vérifier que sont inscrits au bilan de l’EPS tous les biens dont il contrôle

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50 Impôts, Taxes Et Versements Assimilés (comptes 63) - …
Plan comptable général en ligne. Liste intégrale des comptes, comptes annuels au format Excel, sommaire et index alphabétique du plan comptable.

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1 Dgfip - Score3, Bilan, Conseil Entreprise Et Scoring Gratuit
65 lignes · Informations financières sur DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - DGFIP , 130004955 : bilan, ratios, dirigeant, siège social, annonce légale, surveillance ...


2 Monsieur Le Procureur De La Republique - Fo-dgfip …
Bilan d'affectation de l'équipe de renfort ... C'est une loi de dumping social qui, ... La DGFiP ne faisant pas partie d'un ministère prioritaire va encore ...


3 ComitÉ De Coordination - Financespubliques.cgt.fr
La DGFiP est, en outre attentive ... Elle s’articulera avec la présentation en CT du bilan social directionnel qui inclut la dimension diversité/égalité ...


4 Www.fo-dgfip-sd.fr
2ème CTL 2016 de la DiSI Nord du 17 Mars: Compte-rendu. Le 2ème Comité Technique Local (CTL) 2016 de la DiSI nord a été convoqué le Jeudi 17 Mars dernier à l ...


5 Plan D’actions 2012 Pour Les Priorités Transversales
Instruction DGEFP/DGFIP n°2010-14 ... Les autorités de gestion des programmes opérationnels du Fonds social ... physique et comptable d’un bilan d ...


6 Action Sociale - Solidairesfinancespubliques.info
Le Bilan social : EPAF a du faire face à des tensions au sein de ses résidences et a rappelé les actions entreprises : ... Christine BORG (DGFIP Paris), ...


7 Paris, Le 9 Octobre 2003 - Cftc-dgfip.fr
COMITE TECHNIQUE LOCAL du 16/06/2017. MISSIONS DOMANIALES ET POLITIQUE IMMOBILIERE DE L'ETAT. La création de la mission …


8 Ref-1343200764253-2
d’une comptabilisation régulière à l’actif de son bilan. ... travaux sera utilement signalée au bureau CE-2B de la DGFiP ... DU LOGEMENT LOCATIF SOCIAL ...


9 Helios - Miroir Social, Réseau D'informations Sociales
HELIOS. La gestation et le déploiement d’Hélios se sont étalés chacun sur cinq ans. Il aura donc fallu près de dix ans pour parvenir à réaliser ce projet ...


10 Guide Utilisateur Français - Impots.gouv.fr
Millésime de campagne et version du document 2016.7 Date de modification Avril 2016 Auteur DGFiP ... Bilan - Actif X X X X ... du capital social X OUI NON Liasse BA ...


11 Gcs De Droit Public Et De Moyens - 25ruegounod.fr
Une circulaire interministérielle n°DGOS/PF3/DREES/DGFIP/2013/82 du 4 mars 2013 est venue apporter quelques ... Il reçoit la communication du bilan social.




1 Formulaire Obligatoire (article 302 Septies Bilan ...
EXEMPLAIRE À CONSERVER PAR LE DÉCLARANT Numéro SIRET* N° 10956 15 BILAN SIMPLIFIÉ Formulaire obligatoire (article …


2 Formulaire Obligatoire (article 302 Septies Bilan ...
Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code général des impôts) N° 10956 19 BILAN SIMPLIFIÉ DGFiP N° 2033-A-SD 2017 N° 2033-A-SD


3 Formulaire Obligatoire (article 53 A Q ① Bilan - Actif …
1 er EXEMPLAIRE DESTINÉ À L’ADMINISTRATION Numéro SIRET * N° 10937 Q 20 BILAN - ACTIF Formulaire obligatoire (article 53 A du code général des impôts).


4 Le Prélèvement à La Source (pas) Pour Les Communes Et …
13 février 2018 – Département administration et gestion communales – Stéphanie COLAS Le prélèvement à la source (PAS) pour les communes et les EPCI


5 Rapport Sur Les Relations Des Entreprises Avec Les ...
1 Haut Conseil du financement de la protection sociale Rapport sur les relations des entreprises avec les organismes de protection sociale Juillet 2017


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